Le journal de Newton

Comme annoncé dans le commentaire à l'article d'Aliena, j'ai pensé à faire un article sur la culpabilité en droit pénal, et en particulier sur la question de l'utilité de punir un coupable. Le titre annoncé, "des coupables innocents", fait allusion à la conséquence annoncé de l'identité des bateaux de Thésée B1 et B3, mais non B1 et B2 (Cf. article d'Aliena).

Il me faut donc tenter, dans un premier temps, d'expliquer un peu la problématique. Tout d'abord, il faut présenter un peu une théorie générale de l'utilité de la peine dans notre bon vieux monde européen occidental (même si la Suisse n'est pas politiquement dans l'UE, elle est quand même bien européenne dans les idées...) La peine a eu essentiellement trois aspects, à savoir l'amélioration (l'éducation) du coupable, l'exemple pour que d'autres ne commettent pas les crimes en question et enfin le châtiment pour le crime commis. Dans la théorie pénale, seule le premier de ces trois aspects a été conservé. En effet, la notion d'exemple est venue se greffet plutôt sur la loi pénale plutôt que sur l'exécution (celle-ci étant devenue bien plus discrète au fil du temps, jusqu'à aller se réfugier derrière de gros murs pour qu'on ne puisse plus rien voir, laissant à ces gens l'anonymat. Le seul reliquat de l'exemple réside dans la médiatisation des procès et des sentences, celui-ci n'appartient donc plus à la justice, mais aux journaux, aux radios et aux télévisions... Concernant le troisième, on s'est rendu compte vers le 19e siècle que le châtiment corporel n'était pas vraiment idéal, celui-ci n'atteignant pas souvent le but recherché, à savoir que le coupable ne recommence pas...

Prenons un exemple très concret. Je me souviens du cas de M. Erhard Loretan, un guide de montagne suisse, qui avait accidentellement tué son enfant en essayant de le calmer (il l'avait secoué...). Je n'entre pas dans la discussion de savoir s'il était en droit de le faire ou non. Toujours est-il que cet homme, très connu en Suisse, a été très touché par la mort qu'il avait provoquée, cela l'a fait beaucoup souffrir. Or, le code pénal suisse prévoit (à l'art. 66bis, je crois), et les codes européens en général doivent aussi le prévoir, que si le juge estime que le coupable a déjà eu une assez grande peine (physique, morale ou une peine quelconque), il peut renoncer à lui infliger une peine. Ceci entre bien dans ce que j'expliquais au niveau de l'optique de la correction du coupable. M. Loretan, lui, n'avait presque pas d'espoir de s'en tirer avec cet art. 66bis, parce qu'il était malheureusement pour lui trop célèbre et donc, les médias se sont jetés sur l'affaire. Pour montrer que la justice est efficace et juste (c'est là mon interprétation personnelle et ironique), les juges chargés de l'affaire lui ont infligé une peine de quelques mois de prison avec sursis. Est-ce donc bien juste? La peine précédente, celle qui a résulté immédiatement de son acte, à savoir la mort de son enfant, n'était-elle pas suffisante pour lui faire comprendre que ce n'était pas quelque chose à faire? Et si les médias n'étaient pas intervenus dans ce procès, aurait-il pu n'avoir aucune peine??? Ceci amène la question très importante de savoir quel est la place des médias dans la justice: influencent-ils la justice et de quel droit?

Pour moi, je le dis tout de suite, je trouve cela scandaleux, et je pense que la justice aurait bien à ne pas se soucier de l'opinion des gens pour juger quelqu'un... On pourrait même dire que cela va dans le sens de la présomption d'innocence, mais ce sujet sera pour une autre fois, pour un autre article...